Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONTE-CARLO PRODUCTION MONACO
Mme DUVAL Maria

Numéro de dépôt :
4138693
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MONTE-CARLO PRODUCTION MONACO de DUVAL Maria

Présentation de la marque MONTE-CARLO PRODUCTION MONACO

Déposée le 2 décembre 2014 par madame DUVAL Maria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MONTE-CARLO PRODUCTION MONACO »

Le déposant est madame DUVAL Maria domicilié(e) DOMAINE DE L'ESTAGNOL - 83830 - CALLAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUVAL Maria domicilié(e) DOMAINE DE L'ESTAGNOL - 83830 - CALLAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DUVAL Maria a également déposé les autres marques suivantes : MONTE-CARLO-PRODUCTION FRANCE , MARIA DUVAL


Mme DUVAL Maria - DOMAINE DE L'ESTAGNOL - 83830 - CALLAS - France


Mme DUVAL Maria - DOMAINE DE L'ESTAGNOL - 83830 - CALLAS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 24 mars 2015 - Retrait partiel n°645182 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-24

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet total n°673827 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Décorations pour arbres de Noël ;

Publicité ;

Télécommunications ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; divertissement ;

Stockage électronique de données.